Loading...
Dernières publications
-
Marie Mesnil. Prendre soin des publics cibles dans leur dénomination : enjeux (juridiques) autour de l'émergence d'une nouvelle catégorie. Prendre soin des personnes LGBTI+ : Évolutions et défis d’un champ d’action et de recherche, France Frigot; Gabriel Girard; Louise Virole; Michal Raz, Jan 2024, La Plaine St-Denis, France. ⟨hal-04412270⟩
Nombre de documents
163
Nombre de notices
498
Mots clés
Clinique
Personnes âgées
Tutelle
Droit
Protection
Généralités
Résiliation
CONVENTION COLLECTIVE
Preuve
Prescription
Marque
Covid-19
Maîtrise des dépenses de santé
Protection générale de la santé publique
Fausse déclaration
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
Point de départ
Droit de la concurrence
Relations avec les professions et les établissements sanitaires
Médicament
Droits fondamentaux
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES
Indemnisation
Exercice de la profession
Nullité
Faute intentionnelle
Concurrence
Prise en charge
CONTRAT DE TRAVAIL
Sanction
Autorisation de mise sur le marché
Contrat de travail
Evolution
ASSURANCE TERRESTRE
Contrat d'assurance
Faute
Médecin
Assurance-construction
Sinistre
Exclusion de garantie
Fabricant
CONTRAT ET OBLIGATIONS
Obligation d'information
France
ASSURANCE
ETABLISSEMENT DE SANTE
Internet
Administrateur judiciaire
Responsabilité
INCAPABLE MAJEUR
Politique de santé
Secret médical
Assurance de responsabilité
Recherches
RESPONSABILITE CIVILE
Assurance dommages-ouvrage
Procédure
Incapable Majeur
PHARMACIE
Cotisation sociale
Réforme
Contrat avec une clinique
Financement
TRAVAIL
RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS
Assureur
Officine de pharmacie
SANTE PUBLIQUE
Assurance de responsabilité décennale
Assurance de groupe
Déontologie et discipline
Déclaration
MEDECINE
Assurance
Curatelle
Contrefaçon
Ouverture
Système de santé
Marque de l'Union européenne
Assurance-vie
Sécurité sociale
Date
Prescription biennale
Santé
Assurance maladie
Assurance de dommages
Cessation des paiements
MARQUE
Assurance incendie
Publicité
Santé publique
Subrogation
Droit de la santé
Définition
PROPRIETE
Déclaration inexacte
Public health
Protection sociale
Médicament générique
SECURITE SOCIALE